Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 6. Cantine scolaire

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 6. Cantine scolaire

La période de cantine scolaire relève de la responsabilité de l'entité organisatrice. En ce qui concerne l'École andorrane, l'équipe de direction doit en superviser la surveillance et en assurer le bon fonctionnement.

En vigueur depuis le 10/09/2022 · texte original · Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 (BOPA 2022-09-09) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 6 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-09-07/reglament-seguretat-escoles/art-6

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.