Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 53. Supervision du groupe
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 53. Supervision du groupe
Pendant la sortie, il est indispensable que l'enseignant supervise le groupe pour s'assurer qu'il est réuni ou que tous les élèves sont joignables. Exceptionnellement, lors des voyages d'élèves de baccalauréat, de deuxième enseignement, de formation professionnelle et de formation des adultes, les élèves peuvent être laissés seuls, mais en aucun cas plus de trois heures. Dans ces situations, la zone de la visite doit avoir été délimitée et un lieu et une heure de rendez-vous doivent avoir été convenus. Le programme du voyage doit indiquer ces périodes chaque fois que cela est possible.
Art. 53 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.