Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 54. Arrêts
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 54. Arrêts
Les arrêts doivent être effectués dans des lieux destinés à cet usage. Avant de reprendre le voyage, l'enseignant doit s'assurer que le groupe est de nouveau au complet à l'intérieur du véhicule.
Art. 54 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.