Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 52. Planification des surveillances
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 52. Planification des surveillances
Avant la sortie, une réunion doit avoir eu lieu entre l'enseignant et les accompagnateurs afin de coordonner les aspects relatifs à la surveillance des élèves. Les accompagnateurs restent placés sous l'autorité de l'enseignant organisateur, responsable principal des élèves pendant la sortie.
Art. 52 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.