Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 40. Sortides escolars
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 40. Sortides escolars
En el cas que es facin sortides escolars organitzades o autoritzades pel centre, cal respectar les disposicions establertes en aquest Reglament.
Art. 40 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 10/09/2022.
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