Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 40. Sorties scolaires
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 40. Sorties scolaires
Lorsque des sorties scolaires organisées ou autorisées par l'établissement sont effectuées, il convient de respecter les dispositions établies dans le présent Règlement.
En vigueur depuis le 10/09/2022
· texte original
· Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 (BOPA 2022-09-09)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 40 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-09-07/reglament-seguretat-escoles/art-40
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.