Article 39. Accidents en dehors de l'établissement

Article 39. Accidents en dehors de l'établissement

Si un accident se produit ou si un élève tombe malade en dehors de l'établissement scolaire, la procédure suivante doit être suivie :

1. Il faut accorder la plus grande attention à l'élève blessé ou malade et le réconforter ;

2. Il faut alerter le service de secours et la Police et leur fournir toutes les informations relatives à l'accident ou aux symptômes et à l'état de l'élève ;

3. L'enseignant doit veiller à placer le reste du groupe dans un lieu sûr sous la surveillance d'un accompagnateur ;

4. Il faut alerter la direction de l'établissement, qui doit informer les parents ou tuteurs de l'accident ou de la maladie ;

5. S'il s'agit d'un accident, une fois l'élève pris en charge par les services de secours, l'enseignant doit faire le constat auprès de la Police et doit veiller à recueillir les coordonnées des témoins et du responsable de l'accident, le cas échéant ;

6. Si l'accident a lieu en dehors de la Principauté, l'enseignant doit en outre adopter, le cas échéant, les consignes nécessaires pour faire intervenir l'assistance voyage de l'élève. Le cas échéant, une fois l'enseignant revenu à l'établissement, il doit formaliser la déclaration d'accident destinée à l'assurance scolaire.