Article 40. Véhicules

Article 40. Véhicules

1. Les membres auxquels un véhicule de service est attribué doivent veiller à tout moment à ce qu'il soit toujours dans des conditions d'utilisation appropriées.

2. La description des véhicules du Cos de Banders est déterminée à tout moment en fonction des avancées dans ce secteur, adaptées aux besoins à satisfaire, avec une attribution minimale d'un véhicule par partenaire d'agents du Corps et d'un véhicule de remplacement.

3. Si une panne, une anomalie ou une détérioration est détectée sur le véhicule, sur les accessoires ou sur l'équipement attribué, elle doit être communiquée immédiatement, par la voie établie, aux supérieurs hiérarchiques, qui doivent veiller au bon état du parc automobile du Corps.

4. Au début du service, les membres du Corps doivent vérifier les éléments suivants :

a) L'état du véhicule et de l'équipement attribué.

b) Les anomalies observées sur la carrosserie du véhicule, dans l'habitacle ou sur les accessoires.

c) Les pannes mécaniques propres au véhicule.

d) La propreté.

5. À la fin du service, les membres du Corps doivent informer leur supérieur hiérarchique des incidents relatifs au véhicule.

6. Des révisions périodiques annuelles du matériel de dotation des véhicules sont effectuées afin de prévoir son remplacement ou l'entretien approprié.

7. Les véhicules officiels du Cos de Banders ne peuvent être conduits sans l'uniforme de dotation du Cos de Banders, sauf autorisation du directeur du Corps.