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← Règlement relatif aux espèces exotiques envahissantes du 15-06-2022

Règlement relatif aux espèces exotiques envahissantes du 15-06-2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 2. Définitions

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2. Définitions

Aux fins du présent Règlement, on entend par :

1. Espèce autochtone : au sens biogéographique, celle qui est présente en Andorre pour des causes naturelles, ainsi que toute autre espèce actuellement disparue ayant eu une présence naturelle en Andorre à l'époque historique.

2. Espèce naturalisée : au sens biogéographique, celle qui, sans avoir le caractère d'espèce autochtone en Andorre, a été introduite par l'homme et a maintenu actuellement une population stable et en équilibre avec le reste de la communauté biologique.

3. Espèce exotique : celle qui n'a pas la qualité d'espèce autochtone ni d'espèce naturalisée.

4. Espèce exotique envahissante : espèce exotique qui, introduite par l'homme dans le milieu naturel, intentionnellement ou accidentellement, peut constituer une menace pour les écosystèmes, les habitats, les espèces autochtones de faune et de flore et la biodiversité en général.

5. Spécimen : animal ou plante vivant, y compris ses parties, gamètes, graines, œufs ou propagules, capable ou non de se reproduire ou de se propager.

En vigueur depuis le 23/06/2022 · texte original · Règlement relatif aux espèces exotiques envahissantes du 15-06-2022 (BOPA 2022-06-22) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 du Règlement relatif aux espèces exotiques envahissantes du 15-06-2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-06-15/reglament-especies-exotiques-invasores/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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