Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 24. Panneau de signalisation de chargement dépassant d'un véhicule
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 24. Panneau de signalisation de chargement dépassant d'un véhicule
1. Le panneau de signalisation de chargement dépassant d'un véhicule est carré, de 500 x 500 mm, comportant trois bandes diagonales rouges sur fond blanc réfléchissant. Ce panneau figure à la figure 13 de l'annexe.
2. Le panneau signale un chargement qui dépasse de la partie arrière du véhicule. Ce panneau doit être placé sur la partie la plus extérieure du chargement et doit toujours être perpendiculaire à l'axe du véhicule, de manière que les autres conducteurs et usagers de la voie publique puissent le voir parfaitement.
3. Si le chargement qui dépasse du véhicule est plus large que le véhicule, deux panneaux doivent être placés transversalement. Chaque panneau doit être placé sur la partie la plus extrême et la plus extérieure du chargement. Les deux panneaux doivent être perpendiculaires à l'axe du véhicule et doivent être placés de manière à former un V renversé.
Art. 24 du Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-05-25/reglament-senyals-vehicles/art-24
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.