Article 23. Transport scolaire

Article 23. Transport scolaire

1. Le véhicule de transport scolaire est signalé au moyen d'un panneau carré à fond jaune, sur lequel figure une silhouette de deux enfants de couleur noire ; dans la partie inférieure figure un rectangle à fond blanc portant l'inscription « TRANSPORT SCOLAIRE » en lettres noires. Le carré comme le rectangle peuvent comporter une bordure noire. Les dimensions du panneau sont de 460 x 650 mm. Ce panneau figure à la figure 12 de l'annexe.

2. Le panneau de transport scolaire doit être placé à l'avant et à l'arrière du véhicule.

3. Le panneau de transport scolaire sans l'inscription « TRANSPORT SCOLAIRE » peut être placé dans les cas suivants :

a) Sur les véhicules comptant jusqu'à 19 places, un seul panneau de 200 x 200 millimètres est placé à l'arrière.

b) Sur les véhicules de plus de 19 places et d'une longueur inférieure à 10 m, un panneau de 200 x 200 mm est placé à l'avant et un autre à l'arrière.

c) Sur les véhicules d'une longueur supérieure à 10 m, un panneau de 360 x 360 mm est placé à l'avant et un autre à l'arrière.

4. Ce panneau indique que le véhicule effectue un transport scolaire et que, pour ce motif, il effectue des arrêts fréquents aux arrêts d'autobus aménagés. Les autres conducteurs et usagers de la voie publique doivent prendre les précautions nécessaires pour éviter des incidents ou des accidents.