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← Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022

Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 21. K laxon (avertissement sonore)

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 21. K laxon (avertissement sonore)

1. Le klaxon du véhicule à moteur des catégories M, N et L est conforme aux dispositions du Règlement CEE/ONU 28.

2. Le klaxon est à son unique et doit être utilisé dans le délai le plus bref possible. Il est interdit d'en faire un usage injustifié.

3. L'usage de sirènes ou d'avertisseurs à sons multiples est interdit, hormis le cas des véhicules d'urgence lorsqu'ils circulent en service.

4. L'usage du klaxon pour avertir les autres usagers de la voie publique est uniquement autorisé dans les cas suivants :

a) Pour éviter un éventuel accident et, en particulier, sur des voies étroites comportant de nombreux virages.

b) Pour avertir, hors agglomération, le conducteur d'un autre véhicule de l'intention de le dépasser.

c) Exceptionnellement, avec l'autorisation préalable de l'Administration compétente, ils peuvent être utilisés lors de cortèges, de défilés ou d'autres événements.

5. Pendant la nuit, l'avertissement sonore par klaxon doit être effectué au moyen de signaux lumineux.

En vigueur depuis le 02/06/2022 · texte original · Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022 (BOPA 2022-06-01) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 21 du Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-05-25/reglament-senyals-vehicles/art-21

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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