Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15. Véhicule lent
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15. Véhicule lent
Un véhicule à moteur, ou un ensemble de véhicules, qui, par construction, ne peut pas dépasser la vitesse de 40 km/h doit porter à l'arrière du véhicule un signal triangulaire rouge avec une bordure rouge réfléchissante. Ce signal figure à la figure 4 de l'annexe. Il peut également porter un signal de limitation de vitesse.
Art. 15 du Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-05-25/reglament-senyals-vehicles/art-15
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.