Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 14. Véhicule long
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 14. Véhicule long
1. Le véhicule, ou l'ensemble de véhicules, d'une longueur supérieure à 12 m doit être signalé.
2. Le signal est rectangulaire, de 1.300 x 250 mm, à fond jaune réfléchissant et avec une bordure rouge réfléchissante de 40 mm. Ce signal figure à la figure 3 de l'annexe.
3. Le signal doit être placé horizontalement à l'arrière du véhicule et centré par rapport à l'axe du véhicule. Si le signal ne peut pas être placé parce qu'il gêne l'ouverture des portes arrière du véhicule ou parce que la structure arrière du véhicule ne le permet pas, il est autorisé de placer deux signaux d'une longueur de 500 mm, de manière horizontale ou verticale et symétriquement. Dans tous les cas, les signaux doivent être placés à une distance comprise entre 500 et 1.500 mm du sol.
Art. 14 du Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-05-25/reglament-senyals-vehicles/art-14
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.