Article 10. Emplacement de la signalisation optique

Article 10. Emplacement de la signalisation optique

1. La signalisation optique de couleur bleue doit être placée à la partie supérieure de l'avant du véhicule, au-dessus des feux les plus hauts du véhicule, et peut se trouver le long des périmètres avant ou arrière et latéral du véhicule. Elle doit être visible de tout point extérieur au véhicule à une distance de 50 m.

2. La signalisation optique de couleur bleue peut également être placée à la partie frontale du véhicule et à la partie latérale avant, au même niveau que les feux de croisement. Dans ce cas, seule la signalisation optique clignotante ou rotative peut être utilisée.

3. La signalisation optique de couleur bleue des véhicules banalisés des services de police, de douane ou de transport de personnalités doit être placée à la partie supérieure du véhicule et une signalisation clignotante ou rotative placée à la partie frontale du véhicule ou sur le pare-brise avant peut être utilisée. En aucun cas cette signalisation ne doit éblouir le conducteur.

4. La signalisation optique de couleur jaune auto doit être placée à la partie supérieure de l'avant du véhicule, au-dessus des feux les plus hauts du véhicule. Si elle n'est pas visible de l'arrière, elle doit être installée à la partie supérieure de l'arrière du véhicule. Elle doit être visible de tout point extérieur au véhicule à une distance de 100 m.

5. Le véhicule qui dispose d'une signalisation optique de couleur jaune auto à la hauteur des feux de croisement, tant à l'avant qu'à l'arrière du véhicule, ne peut l'utiliser que lorsque le véhicule est à l'arrêt.

6. Dans le cas des motocyclettes qui disposent d'une signalisation optique d'urgence ou de danger composée de deux signaux optiques, cette signalisation doit être installée à la partie avant, à une hauteur qui peut être supérieure à celle des feux de croisement, et il doit y avoir un troisième signal optique placé au-dessus d'un support télescopique installé à la partie arrière de la motocyclette.