Règlement relatif à l'autorisation des universités et autres établissements d'enseignement supérieur privés du système andorran d'enseignement supérieur, du 4 mai 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 12. Organisation académique de l'établissement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 12. Organisation académique de l'établissement
1.- À cet égard, le projet doit inclure la structure des centres, départements, instituts, etc., de l'université ou de l'établissement d'enseignement supérieur, qui seront créés pour exercer les fonctions d'enseignement et de recherche, le cas échéant. 2.- La structure et la dimension doivent être cohérentes avec les objectifs d'enseignement et, le cas échéant, de recherche prévus, et il convient d'y faire une référence explicite.
Art. 12 du Règlement relatif à l'autorisation des universités et autres établissements d'enseignement supérieur privés du système andorran d'enseignement supérieur, du 4 mai 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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