Règlement relatif au système national d'étiquetage énergétique et des émissions des véhicules, du 16 mars 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3. Définitions
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 3. Définitions
Aux fins du présent Règlement, s'appliquent les définitions prévues par la Loi 12/2021 , du 13 mai, du Code de la route ; la Loi 21/2018 , du 13 septembre, de promotion de la transition énergétique et du changement climatique (Litecc) ; et le Règlement relatif à l'immatriculation et au Registre des véhicules en vigueur, ainsi que les définitions suivantes. En outre, le Règlement fixe les types de véhicules suivants en fonction des sources d'énergie qu'ils intègrent, à savoir :
a) BEV : véhicule électrique à batterie électrique.
b) REEV : véhicule électrique à autonomie étendue.
c) PHEV : véhicule hybride rechargeable, dont l'autonomie en modèle électrique est égale ou supérieure à 40 kilomètres.
d) FCEV : véhicule électrique à pile à combustible.
e) HICEV : véhicule à hydrogène.
f) HEV : véhicule hybride rechargeable dont l'autonomie est inférieure à 40 kilomètres ou véhicule hybride non rechargeable.
g) LPG : véhicule propulsé au gaz de pétrole liquéfié.
h) CNG : véhicule propulsé au gaz naturel comprimé.
i) LNG : véhicule propulsé au gaz naturel liquéfié.
j) ICE : véhicule à moteur à combustion
Art. 3 du Règlement relatif au système national d'étiquetage énergétique et des émissions des véhicules, du 16 mars 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-03-16/reglament-sistema-nacional-etiquetatge-energetic/art-3
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