Règlement relatif aux grands événements en milieu naturel, du 29 septembre 2021 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Objet
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Objet
Le présent Règlement a pour objet d'établir les conditions qui doivent être remplies pour organiser de grands événements à caractère sportif, festif ou culturel, ou tout autre type de grand événement qui se déroule dans le milieu naturel et qui peut l'affecter.
Art. 1 du Règlement relatif aux grands événements en milieu naturel, du 29 septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-29/reglament-grans-esdeveniments-medi-natural/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.