MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement relatif aux grands événements en milieu naturel, du 29 septembre 2021

Règlement relatif aux grands événements en milieu naturel, du 29 septembre 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1. Objecte

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 1. Objecte

Aquest Reglament té per objecte establir les condicions que s’han de complir per organitzar grans esdeveniments de caràcter esportiu, festiu o cultural, o qualsevol altre tipus de gran esdeveniment que es desenvolupi en el medi natural i que el pugui afectar.

En vigueur depuis le 07/10/2021 · texte original · Règlement relatif aux grands événements en milieu naturel, du 29 septembre 2021 (BOPA 2021-10-06) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement relatif aux grands événements en milieu naturel, du 29 septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 07/10/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-29/reglament-grans-esdeveniments-medi-natural/art-1?data=2021-10-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration