Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 3

Senyalització temporal que modifica el règim normal d’utilització de la via i dels senyals d’abalisament 4 3.

1. Senyals temporals i d’abalisament 4 3.

2. Panells quadrats per a vehicles o de carril. 5

En vigueur depuis le 02/09/2021 · texte original · Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021 (BOPA 2021-09-01) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 3 du Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 02/09/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-01/reglament-tipus-significat-senyals-verticals/art-3?data=2021-09-02

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.