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← Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021

Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 3.

Signalisation temporaire modifiant le régime normal d'utilisation de la voie et des signaux de balisage 4 3.

1. Signaux temporaires et de balisage 4 3.

2. Panneaux carrés pour véhicules ou de voie. 5

En vigueur depuis le 02/09/2021 · texte original · Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021 (BOPA 2021-09-01) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-01/reglament-tipus-significat-senyals-verticals/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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