Règlement portant création et fonctionnement de la Commission d'éthique de la recherche, du 18 août 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1. Objecte

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1. Objecte

Aquest Reglament té per objecte crear la Comissió d’Ètica de la Investigació i establir-ne el funcionament intern.

En vigueur depuis le 26/08/2021 jusqu'au 04/05/2023 · texte original · Règlement portant création et fonctionnement de la Commission d'éthique de la recherche, du 18 août 2021 (BOPA 2021-08-25) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 04/05/2023

Source : Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26… (BOPA 2023-05-03)

Comment le citer

Art. 1 du Règlement portant création et fonctionnement de la Commission d'éthique de la recherche, du 18 août 2021, dans sa rédaction en vigueur au 26/08/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-08-18/reglament-creacio-funcionament-comissio-etica/art-1?data=2021-08-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.