Règlement portant création et fonctionnement de la Commission d'éthique de la recherche, du 18 août 2021 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1 abrogé depuis le 04/05/2023 (Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26 avril 2023).

En vigueur depuis le 04/05/2023 · abrogation · Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26… (BOPA 2023-05-03) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Art. 1 du Règlement portant création et fonctionnement de la Commission d'éthique de la recherche, du 18 août 2021, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-08-18/reglament-creacio-funcionament-comissio-etica/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.