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← Règlement relatif aux ancrages au sol, du 2 juin 2021

Règlement relatif aux ancrages au sol, du 2 juin 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 27. Plan général de révision et de maintenance

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 27. Plan général de révision et de maintenance

En général, il est recommandé d'inclure dans le projet un plan général prévoyant le contrôle en phase de travaux et les campagnes de révision périodique pendant la durée de vie utile des ancrages. Le Plan général est celui qui est adéquat en fonction du type d'ancrages et du risque social et économique en cas de défaillance de la stabilisation. L'inclusion dans le projet du plan général de révision et de maintenance est obligatoire si les ancrages projetés sont provisoires, avec un délai supérieur à deux ans, dans les termes exprimés au point 2 de l'article 6.

En vigueur depuis le 10/06/2021 · texte original · Règlement relatif aux ancrages au sol, du 2 juin 2021 (BOPA 2021-06-09) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 27 du Règlement relatif aux ancrages au sol, du 2 juin 2021, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-06-02/reglament-ancoratges-terreny/art-27

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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