Règlement relatif aux ancrages au sol, du 2 juin 2021 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Champ d'application
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Champ d'application
Le présent Règlement s'applique aux ancrages au terrain en traction (ci-après, les « ancrages »), pour certains aspects du projet de construction ainsi que dans les phases de chantier et de service, qu'ils soient actifs ou passifs, existants ou futurs, à barre comme à câble, soumis à une certaine charge de traction et qui transmettent cette charge au terrain au moyen d'un coulis de ciment ou de résines.
Art. 1 du Règlement relatif aux ancrages au sol, du 2 juin 2021, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-06-02/reglament-ancoratges-terreny/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.