Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entra en vigor el mateix dia de la seva publicació. Ordino, 29 d’abril de 2021 J. Àngel Mortés Pons Cònsol major

En vigueur depuis le 05/05/2021 jusqu'au 22/02/2023 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et… (BOPA 2021-05-05) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 22/02/2023

Source : Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et… (BOPA 2023-02-22)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures, dans sa rédaction en vigueur au 05/05/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-04-29/reglament-us-instal-lacions-centre/df-1?data=2021-05-05

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.