Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 2 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 3 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 4 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 5 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 6 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 7 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Chapitre deuxième. Zone des piscines
Article 8 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 9 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 10 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Chapitre troisième. Zone de détente
Article 11 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 12 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 13 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Chapitre quatrième. Salle de musculation/gymnase
Article 14 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 15 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 16 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Chapitre cinquième. Zone de squash Le centre se réserve le droit d'utiliser cette installation pour y exercer toute autre activité.
Article 17 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 18 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Chapitre sixième. Salles d'activités
Article 19 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 20 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Chapitre septième. Dispositions relatives aux activités aquatiques
Article 21 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 22 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 23 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 24 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 25 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Chapitre huitième. Dispositions relatives aux activités dirigées
Article 26 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 27 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 28 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 29 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 30 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 31 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Article 32 abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)
Disposition finale première abrogé des del 14/11/2024 (Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024)