Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 2 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 3 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 4 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 5 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 6 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 7 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Chapitre deuxième. Zone des piscines
Article 8 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 9 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 10 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Chapitre troisième. Zone de détente
Article 11 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 12 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 13 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Chapitre quatrième. Salle de musculation/gymnase
Article 14 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 15 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 16 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Chapitre cinquième. Zones de bronzage artificiel (UVA)
Article 17 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 18 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Chapitre sixième. Zone de squash Le Centre se réserve le droit d'utiliser cette installation pour y pratiquer toute autre activité.
Article 19 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 20 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Chapitre septième. Salles d'activités
Article 21 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 22 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Chapitre huitième. Dispositions relatives aux activités aquatiques
Article 23 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 24 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 25 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 26 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 27 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Chapitre neuvième. Dispositions relatives aux activités dirigées
Article 28 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 29 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 30 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 31 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 32 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 33 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Article 34 abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)
Disposition finale première abrogé des del 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures)