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← Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures

Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures · bopa.mca.ad

Règlement

Article 31. Condicions de pagament

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 31. Condicions de pagament

Si no s’ha contractat la quota CEO, caldrà pagar el preu de l’abonament de les activitats dirigides abans d’entrar a la classe. Capítol Desè. Disposicions sobre els vestidors

En vigueur depuis le 05/05/2021 jusqu'au 22/02/2023 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et… (BOPA 2021-05-05) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 22/02/2023

Source : Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et… (BOPA 2023-02-22)

Comment le citer

Art. 31 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures, dans sa rédaction en vigueur au 05/05/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-04-29/reglament-us-instal-lacions-centre/art-31?data=2021-05-05

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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