Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures · bopa.mca.ad
RèglementArticle 25. Condicions específiques per a infants
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 25. Condicions específiques per a infants
Cal portar i recollir els infants, a l’hora i la data establertes, a la zona habilitada a aquest efecte, que se senyalitzarà. Els infants a partir de set anys s’han de canviar al vestidor corresponent.
Abrogé à partir du 22/02/2023
Source : Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et… (BOPA 2023-02-22)
Art. 25 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures, dans sa rédaction en vigueur au 05/05/2021.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-04-29/reglament-us-instal-lacions-centre/art-25?data=2021-05-05
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.