Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 18

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 18 abrogé depuis le 22/02/2023 (Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures).

En vigueur depuis le 22/02/2023 · abrogation · Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et… (BOPA 2023-02-22) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Art. 18 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 29 avril 2021 et modifications ultérieures, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-04-29/reglament-us-instal-lacions-centre/art-18

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.