Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de fond dans les stations de ski, du 18 décembre 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entrarà en vigor l’endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra .

En vigueur depuis le 24/12/2020 jusqu'au 23/06/2022 · texte original · Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de… (BOPA 2020-12-23) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 23/06/2022

Source : Loi 21/2022, du 9 juin, sur les stations de montagne (BOPA 2022-06-22)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de fond dans les stations de ski, du 18 décembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 24/12/2020.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-12-18/reglament-requisits-practicar-esports-neu/df-1?data=2020-12-24

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.