Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de fond dans les stations de ski, du 18 décembre 2020 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition finale première abrogé depuis le 23/06/2022 (Loi 21/2022, du 9 juin, sur les stations de montagne).
Disposition finale première du Règlement relatif aux conditions requises pour la pratique des sports de neige autres que le ski alpin et le ski de fond dans les stations de ski, du 18 décembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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