Règlement du Comité technique SARS-CoV-2, du 14 octobre 2020 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Objet du Règlement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Objet du Règlement
Le présent Règlement a pour objet de créer le Comité technique SARS-CoV-2 et de régler la nature, l'objectif, le rattachement, les fonctions, la composition et le fonctionnement de ce Comité.
Art. 1 du Règlement du Comité technique SARS-CoV-2, du 14 octobre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-10-14/reglament-comite-tecnic-sars-cov/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.