Règlement relatif aux réserves temporaires de chasse et aux zones d'activité humaine pour la saison de chasse 2020-2021, du 8 juillet 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Decret entrarà en vigor l’endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra.

En vigueur depuis le 16/07/2020 · texte original · Règlement relatif aux réserves temporaires de chasse et aux zones d'activité humaine pour la saison de chasse… (BOPA 2020-07-15) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif aux réserves temporaires de chasse et aux zones d'activité humaine pour la saison de chasse 2020-2021, du 8 juillet 2020, dans sa rédaction en vigueur au 16/07/2020.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-07-08/reglament-vedats-temporals-caca-zones/df-1?data=2020-07-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.