Règlement relatif aux réserves temporaires de chasse et aux zones d'activité humaine pour la saison de chasse 2020-2021, du 8 juillet 2020 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent Décret entre en vigueur le lendemain de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.
Disposition finale première du Règlement relatif aux réserves temporaires de chasse et aux zones d'activité humaine pour la saison de chasse 2020-2021, du 8 juillet 2020, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.