Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogés le Décret du 18-2-2009 relatif au système de crédits européens et de qualifications des grades de bachelor et de master de l'enseignement supérieur ; le Décret du 14-4-2010 portant approbation du Règlement d'organisation des diplômes universitaires d'État ; l'article 6, l'article 10, paragraphes 1 et 4, en ce qui concerne l'enseignement supérieur, et les articles 12, 13 et 14 en ce qui concerne les titres d'enseignement supérieur et la participation de l'AQUA, du Décret du 20-4-2016 portant approbation du Règlement d'organisation des diplômes d'État de formation professionnelle, ainsi que toute norme de rang égal ou inférieur contraire au présent règlement.
Disposition abrogatoire première du Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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