Annexe 1. Identification et description du diplôme

Annexe 1. Identification et description du diplôme

a) Nom du diplôme d'État et nombre de crédits européens.

b) Établissement d'enseignement supérieur et centre qui le dispense. Dans le cas de plans d'études conjoints, il convient de préciser tous les établissements et centres concernés, les rôles qu'ils assument, et d'inclure la convention de collaboration (ou équivalent) qui les régit. Il convient également de préciser si le titre est conjoint, double ou multiple.

c) Coordinateur ou responsable académique du diplôme.

d) Mention ou mentions du diplôme : l'itinéraire curriculaire nécessaire pour obtenir chaque mention doit être précisé.

e) Modalité de la formation : en présentiel, en semi-présentiel ou à distance. Dans le cas de la modalité semi-présentielle, il convient d'indiquer le pourcentage d'enseignement en présentiel et à distance ainsi que les unités d'enseignement concernées.

f) Langue ou langues d'enseignement. Dans le cas où il y a plus d'une langue véhiculaire, il conviendra d'indiquer les unités d'enseignement qui seront dispensées dans chaque langue et le total des crédits européens. Il conviendra également d'indiquer le niveau de langue recommandé ou obligatoire pour chacune des langues véhiculaires ou pour d'autres langues jugées nécessaires.

g) Périodicité de l'offre.

h) Nombre minimal et maximal de places prévues pour l'année académique ou le semestre.

2. Justification.

a) Pertinence et intérêt scientifique, académique ou professionnel du diplôme.

b) Pertinence et intérêt pour l'établissement d'enseignement supérieur.

c) Pertinence et intérêt pour Andorre et intégration des Objectifs de développement durable (ODD).

3. Objectifs et compétences.

4. Accès et admission des étudiants.

a) Conditions requises d'accès.

b) Profil de versement.

c) Procédure et épreuves d'admission, le cas échéant.

d) Mesures de prise en charge de la diversité fonctionnelle.

e) Évaluation des études antérieures.

f) Compléments de formation.

5. Planification et structure des enseignements.

a) Modèle éducatif, méthodologie et modèle d'évaluation. Il convient de décrire le modèle éducatif et la méthodologie qui seront suivis de manière générale, ainsi que le type d'activités de formation qui seront utilisées.

b) Modèle d'évaluation.

c) Organisation des unités d'enseignement. Il convient de préciser si les unités d'enseignement sont structurées en modules, cours, matières ou blocs. Dans le cas de programmes de doctorat, il convient de préciser comment se répartissent la période de formation et la période de recherche.

d) Cartographie des compétences.

e) Description des unités d'enseignement. i. Stages externes. Il convient de préciser, au minimum, les centres de stage (la liste des centres de stage ainsi que les critères et procédures pour les choisir doivent être inclus) et les mécanismes de coordination avec les centres de stage. ii. Travail de fin d'études. Il convient de préciser, au minimum : la description du déroulement du travail de fin d'études et les critères de choix de ses tuteurs.

f) Mobilité des étudiants. Il convient de décrire les mécanismes et procédures de mobilité, y compris au minimum : l'offre de mobilité prévue et les critères pour établir de nouvelles conventions ; les unités d'enseignement qui pourront ou non être suivies en mobilité, et la procédure d'organisation de la mobilité et de reconnaissance des crédits.

g) Validation de périodes d'études et reconnaissance de crédits européens. Il convient de décrire les critères et procédures d'application de la réglementation relative à la validation de périodes d'études et à la reconnaissance de crédits européens.

h) Régime de maintien et d'abandon.

i) Mécanismes de coordination pédagogique.

j) Mesures de prise en charge de la diversité fonctionnelle.

k) Mécanismes d'orientation et de soutien aux étudiants.

6. Débouchés professionnels et effets professionnels du diplôme.

a) Débouchés professionnels et effets professionnels.

b) Évaluation de l'insertion professionnelle.

7. Personnel académique et personnel administratif et technique.

a) Suffisance et adéquation du corps enseignant.

b) Suffisance du personnel administratif et technique. Il convient de préciser le personnel administratif et technique qui sera affecté à la gestion du diplôme, tant celui qui est disponible que celui qui est prévu, ainsi que ses tâches.

8. Ressources matérielles et de services. Il convient de décrire les matériels, espaces, installations, équipements scientifiques, laboratoires, bibliothèques, salles d'étude, etc., tant présentiels que virtuels, destinés au diplôme, ainsi que les mesures de prise en charge de la diversité fonctionnelle. Dans le cas d'enseignements à distance virtuels, il conviendra de décrire les plateformes éducatives utilisées, leurs fonctionnalités et leur gestion, ainsi que les mécanismes de contrôle de la fraude et de l'authenticité des travaux.

9. Qualité interne et suivi périodique du diplôme.

a) Procédure d'élaboration du mémoire de plan d'études. Il convient de décrire la procédure qui a été suivie pour élaborer le mémoire de plan d'études et de préciser les acteurs qui y ont participé ou qui ont été consultés.

b) Qualité interne et suivi du diplôme. Il convient de décrire la procédure de gestion de la qualité interne appliquée à ce diplôme et les acteurs concernés.

10. Calendrier de mise en œuvre. Il convient d'inclure, au minimum, le chronogramme avec la prévision de mise en œuvre de l'ensemble du diplôme et de décrire la planification prévue en cas d'extinction du titre.

11. Annexes.