Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 13. Mention des titres d'État
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 13. Mention des titres d'État
Dans les plans d'études comportant une mention, après la dénomination des titres de DPA, bachelor, bachelor de spécialisation et master, est ajoutée, sur une ligne à part, mention en M , où M est la mention ou les mentions prévues dans le plan d'études.
Art. 13 du Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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