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← Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020

Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 14. Titres doubles, multiples et conjoints délivrés en Andorre

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 14. Titres doubles, multiples et conjoints délivrés en Andorre

1. À la dénomination de ces titres est ajouté de l'U et de l'U, où U est la dénomination des établissements d'enseignement supérieur andorrans ou étrangers participant au plan d'études conjoint. Lorsqu'il y a plus de deux établissements d'enseignement supérieur, l'ajout est adapté au cas concret.

2. Les titres doubles, multiples et conjoints doivent être délivrés avec la dénomination que détermine le décret du plan d'études et de création du titre, le cas échéant.

En vigueur depuis le 16/07/2020 · texte original · Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020 (BOPA 2020-07-15) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 14 du Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-07-08/reglament-ordenacio-titulacions-ensenyament-supe/art-14

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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