Article 39. Toitures des bâtiments

Article 39. Toitures des bâtiments

1. Le plan d'urbanisme, en fonction des caractéristiques et des circonstances des différents secteurs de la paroisse, doit établir les conditions que doivent remplir les toitures des bâtiments, en ce qui concerne :

a) La géométrie et les matériaux, en relation avec l'intégration paysagère.

b) La construction de toitures plates, et leur possibilité d'utilisation.

c) Les pentes et les systèmes de collecte des eaux de pluie et de neige.

2. La toiture du bâtiment doit être accessible directement depuis les espaces communs du bâtiment pour la réparation, l'entretien et le nettoyage.

3. L'installation de dispositifs exploitant l'énergie renouvelable est autorisée conformément aux prévisions de l'article 43.