Article 34. Usages en sous-sol

Article 34. Usages en sous-sol
1. Les plans d'aménagement et d'urbanisme paroissial doivent établir les réglementations adéquates pour les usages admissibles dans les niveaux de sous-sol. Ils doivent tenir compte des normes générales suivantes :
a) De manière générale, sont admis en sous-sol les usages de stationnement, de services techniques du bâtiment et les espaces auxiliaires des logements, tels que les débarras.
b) Les salles ou les pièces des logements ne sont pas admises dans les niveaux de sous-sol, sauf dans les logements individuels.
c) D'autres usages peuvent être admis en sous-sol, pourvu qu'ils soient fonctionnellement associés aux usages des niveaux non situés en sous-sol contigus à ces niveaux et qu'une relation spatiale directe et perceptible soit établie entre les deux niveaux. La contiguïté peut être établie avec le niveau immédiatement supérieur ou avec la partie qui n'est pas considérée comme sous-sol au même niveau d'un niveau en demi-sous-sol.
2. Les normes communales doivent indiquer dans quels cas ces usages peuvent s'étendre à d'autres niveaux de sous-sol inférieurs. En l'absence de réglementation communale, l'implantation d'usages différents de ceux indiqués au paragraphe
a) doit se limiter au premier niveau de sous-sol, dans les conditions indiquées.