Article 16. Paramètres spécifiques du système d'ordonnancement par construction isolée selon le parcellaire

Article 16. Paramètres spécifiques du système d'ordonnancement par construction isolée selon le parcellaire

1. Dans les zones où le système d'ordonnancement par construction isolée est adopté, les conditions correspondant à chacun des paramètres propres à ce système d'ordonnancement doivent être établies de manière graphique ou numérique, de sorte que soient clairement définies les règles auxquelles doit se conformer le projet de construction qui doit être rédigé de manière indépendante pour chaque parcelle.

2. Les paramètres régissant le système d'ordonnancement par construction isolée selon le parcellaire qui doivent être établis sont les suivants :

a) Coefficient de constructibilité : Le plan d'urbanisme doit déterminer le coefficient de constructibilité net pour les parcelles situées en sol urbain consolidé et peut établir le coefficient de constructibilité ou le coefficient de constructibilité brut pour les parcelles situées en sol urbain non consolidé ou en sol urbanisable.

b) Caractéristiques de la parcelle : Le plan d'urbanisme doit déterminer la superficie minimale de la parcelle. Il peut également établir la superficie maximale, la longueur minimale de façade, le rapport largeur/profondeur, l'inscription de cercles, ou les angles formés par les limites de la parcelle.

c) Retraits par rapport aux limites de la parcelle : Les retraits par rapport aux limites de la parcelle doivent être égaux ou supérieurs à 3 mètres. Dans les espaces de retrait par rapport aux limites de la parcelle, la construction de saillies ou de constructions annexes n'est pas admise, et ces espaces ne peuvent être dépassés que par les sous-sols et par les débords de toiture. La construction de manière jumelée -avec mur mitoyen commun- des constructions correspondant à deux parcelles ou plus n'est pas admise, sauf dans les cas et aux conditions que prévoit le plan d'urbanisme.

d) Emprise : L'emprise sur la parcelle doit être établie au moyen d'un pourcentage maximal par rapport à la parcelle nette. L'emprise en sous-sol doit être la même, sauf indication contraire du plan d'urbanisme. L'emprise des piscines, des terrains à usage sportif, des rampes extérieures et des autres éléments qui empêchent la plantation de végétation doit être réglementée indépendamment de l'emprise de la construction et des constructions annexes. Cette emprise doit être au maximum de 75% de la parcelle non occupée par la construction et les constructions annexes.

e) Hauteur réglementaire : La hauteur réglementaire doit être respectée sur les différents plans de façade, conformément aux critères de détermination des hauteurs. Le nombre de niveaux est établi sans inclure les niveaux de sous-sol. Le nombre de niveaux de sous-sol peut être limité de manière indépendante afin d'établir des réserves d'espace dans le sous-sol. La hauteur réglementaire doit permettre la construction du nombre de niveaux établi, à l'exception des niveaux de sous-sol.

f) Saillies : Les saillies doivent respecter au minimum les paramètres établis pour les saillies dans le système d'ordonnancement de la construction par alignements sur rue en ce qui concerne l'alignement de la parcelle ; et les retraits par rapport aux limites de la parcelle sur les autres façades de la construction.

g) Cours de parcelle : Les cours de parcelle doivent être réglementées en fonction de leur hauteur et du type de pièces auxquelles elles fournissent lumière et ventilation. Elles doivent respecter au minimum les paramètres établis pour les cours de parcelle dans le système d'ordonnancement de la construction par alignements sur rue.

h) Clôtures de parcelle : Les clôtures de parcelle doivent respecter au minimum les paramètres établis pour les clôtures de parcelle dans le système d'ordonnancement de la construction par alignements sur rue.