Règlement définissant le régime intérieur de fonctionnement du Commissariat national pour l'Expo 2020 Dubaï, du 19 février 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3. Responsable du Commissariat

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 3. Responsable du Commissariat

Le responsable du Commissariat national pour l'Expo 2020 de Dubaï est le Commissaire général d'Andorre pour l'Expo 2020 de Dubaï. En cas d'absence du commissaire général, celui-ci sera remplacé par le Directeur de la fondation ActuaTech en tant que membre du commissariat.

En vigueur depuis le 27/02/2020 · texte original · Règlement définissant le régime intérieur de fonctionnement du Commissariat national pour l'Expo 2020 Dubaï, du 19… (BOPA 2020-02-26) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 3 du Règlement définissant le régime intérieur de fonctionnement du Commissariat national pour l'Expo 2020 Dubaï, du 19 février 2020, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-02-19/reglament-defineix-regim-intern-funcionament/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.