Règlement du Registre du Corps de l'éducation, du 18 décembre 2019 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3. Expedient personal
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 3. Expedient personal
El conjunt de dades de cada membre del Cos d’Educació forma part de l’expedient personal.
En vigueur depuis le 28/12/2019
· texte original
· Règlement du Registre du Corps de l'éducation, du 18 décembre 2019 (BOPA 2019-12-27)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 3 du Règlement du Registre du Corps de l'éducation, du 18 décembre 2019, dans sa rédaction en vigueur au 28/12/2019.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2019-12-18/reglament-registre-cos-educacio/art-3?data=2019-12-28
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.