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← Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019

Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 12. Conditions spéciales

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 12. Conditions spéciales

Les usagers doivent prendre soin des documents qu'ils consultent ou qu'ils empruntent. Ils doivent veiller à l'intégrité et à la bonne conservation des documents et doivent avertir le personnel de la bibliothèque de toute détérioration qu'ils auraient constatée. Les appareils et les accessoires audiovisuels et informatiques doivent être utilisés avec précaution, sans les détourner de l'usage prévu.

En vigueur depuis le 02/10/2019 · texte original · Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019 (BOPA 2019-10-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 12 du Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2019-09-17/reglament-biblioteca-comunal-universitaria-sant/art-12

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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