Article 25. Exonération de la condition de vaccination antirabique pour les jeunes animaux de compagnie des espèces visées à la partie A de l'annexe I

Article 25. Exonération de la condition de vaccination antirabique pour les jeunes animaux de compagnie des espèces visées à la partie A de l'annexe I

1. Sans préjudice du paragraphe 2, le mouvement non commercial d'animaux de compagnie des espèces visées à la partie A de l'annexe I en provenance d'un État ou d'une partie du territoire d'un État figurant sur la liste établie conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 27 est autorisé :

a) Âgés de moins de 12 semaines et non vaccinés contre la rage, ou

b) Âgés de 12 à 16 semaines qui, bien qu'étant vaccinés contre la rage, ne satisfont pas encore aux dispositions établies à l'annexe III.

2. L'autorisation établie au paragraphe 1 n'est accordée que si :

a) Le propriétaire ou la personne autorisée fournit une déclaration signée selon le modèle établi à la partie II de l'annexe X dans laquelle il expose que les animaux ont été tenus à l'écart, depuis leur naissance jusqu'à la date du mouvement non commercial, de tout contact avec des animaux sauvages d'espèces sensibles à la rage, ou

b) Les animaux de compagnie voyagent avec leur mère, dont ils dépendent encore, et il peut être établi à partir du document d'identification de la mère qu'avant leur naissance, la mère avait reçu une vaccination antirabique conforme aux conditions requises établies à l'annexe III.