Article 6. Conditions de transport

Article 6. Conditions de transport

1. Les équidés doivent être acheminés de l'exploitation d'origine au lieu de destination dans les meilleurs délais, soit directement, soit en passant par un centre de rassemblement agréé, au moyen de moyens de transport et de contention nettoyés et désinfectés périodiquement. Les véhicules de transport doivent être aménagés de manière que les excréments, la litière ou le fourrage des équidés ne puissent s'écouler ou tomber hors du véhicule pendant le transport. Le transport doit s'effectuer de manière à garantir une protection efficace et le bien-être des équidés.

2. L'autorité compétente peut, de manière générale ou limitée, une dérogation à certaines conditions requises du paragraphe 5 de l'article 4, à condition que l'animal porte une marque spéciale indiquant qu'il est destiné à l'abattage et que la mention de cette dérogation figure dans le certificat sanitaire conformément à l'annexe III. Si cette dérogation est accordée, les équidés de boucherie doivent être acheminés directement à l'abattoir désigné pour y être abattus dans un délai maximal de cinq jours à compter de leur arrivée à l'abattoir.

3. Le vétérinaire officiel doit consigner dans un registre le numéro d'identification ou le numéro du document d'identification de l'équidé abattu et doit transmettre à l'autorité compétente du lieu d'expédition, à la demande de celle-ci, une déclaration certifiant l'abattage de l'équidé.