Article 12. Autres conditions sanitaires pour autoriser l'importation

Article 12. Autres conditions sanitaires pour autoriser l'importation

1. L'importation d'équidés en provenance du territoire ou d'une partie du territoire d'un État autre qu'un État membre de l'Union européenne n'est autorisée que lorsque, outre les conditions requises de l'article 10, les conditions requises visées au paragraphe 2 du présent article sont remplies.

2. Lorsqu'il s'agit de pays non indemnes de stomatite vésiculeuse ou d'artérite virale pendant au moins six mois, qu'ils remplissent les conditions requises suivantes :

a) Les équidés doivent provenir d'une exploitation indemne de stomatite vésiculeuse depuis au moins les six mois précédents et doivent avoir réagi négativement à une analyse sérologique avant d'être expédiés ;

b) Dans le cas de l'artérite virale, les équidés mâles doivent avoir réagi négativement à une analyse sérologique, à une méthode d'isolement du virus ou à toute autre épreuve reconnue garantissant que l'animal est exempt de cette maladie.