Article 11. Durée, calendrier et horaires

Article 11. Durée, calendrier et horaires

La durée, le calendrier et les horaires du STF doivent être établis de manière flexible en fonction du nombre et du type de cas orientés par l'autorité judiciaire et du temps consacré, compte tenu des critères suivants :

a) Durée : la durée d'utilisation du STF est limitée, dès lors qu'il constitue le dernier recours pour faciliter les relations entre les enfants et les adolescents et leurs parents, membres de la famille ou autres proches, dans le but de normaliser les relations. La durée maximale recommandée est de trois mois pour les visites encadrées et d'un an pour les autres modalités, sauf si l'autorité judiciaire, par une décision motivée, en fixe une supérieure.

c) Périodicité : les visites encadrées peuvent être bimensuelles ou mensuelles, d'une durée maximale d'une heure, et les visites supervisées et les visites d'échange peuvent être hebdomadaires, d'une durée maximale de deux heures dans le cas des visites supervisées, le tout sans préjudice de la faculté de l'autorité judiciaire de fixer une fréquence et une durée différentes, compte tenu de l'avis technique des professionnels.

d) Horaires : les horaires doivent s'adapter autant que possible aux besoins des enfants et des adolescents, ainsi qu'aux possibilités des parents, membres de la famille ou autres personnes titulaires d'un droit de visite, afin de pouvoir concilier ce droit avec le calendrier et les horaires scolaires et avec la vie familiale et professionnelle.

e) Jours de service : le STF peut être ouvert deux après-midi par semaine en jours ouvrés ainsi que les fins de semaine, pour autant que les besoins des services existants l'exigent.